Françoise Bardoux


Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Pélier Françoise Pelier-Bardoux
De: Bardoux, née Pélier (Françoise, Michelle, Cécile)
première présidente de la cour d'appel de Riom. Chevalier du 20 juin 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-20"
JORFTEXT000036062571(source JORF)
promotion
21 Novembre 201721/11/2017
De: Bardoux, née Pélier (Françoise, Michelle, Cécile)
présidente du tribunal de grande instance de Bastia ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024361380(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Françoise BARDOUX
présidente du tribunal de grande instance de Bastia, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
JUSC1012290A(source BOMJ)
nomination
17 Mai 201017/05/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.